Le Coordinateur de Sécurité
Santé.
Maître douvrage :
particulier ou société qui ordonne et paie les travaux.
Maître duvre :
architecte ou entrepreneur principal qui exécute ou
supervise les travaux ( mise en uvre ).
Normes et sécurité sur
le chantier
Lintervention
dun coordinateur de sécurité est obligatoire sur
tous les chantiers où travaillent plus dun
entrepreneur, même si ces divers entrepreneurs
ne sont jamais présents simultanément sur le chantier.
Les indépendants et les entreprises dutilité
publique (qui viennent, par exemple, effectuer les
raccordements à leau courante) sont également
considérés comme des entrepreneurs. Cette
réglementation est dapplication pour les
bâtiments neufs comme pour les travaux de rénovation.
Lorsquun seul entrepreneur assure lexécution
de lensemble des travaux, il nest pas
obligatoire de désigner des coordinateurs.
Mais, dans ce cas, larchitecte et le maître
douvrage ont naturellement lobligation de
faire respecter les principes généraux de prévention.
Le rôle de coordinateur
Le coordinateur de sécurité a pour mission de
maîtriser le risque qui résulte de linteraction
de divers entrepreneurs. Vous avez donc besoin dun
expert professionnel. Le choix de cette personne dépend
du degré davancement du processus de construction
et de la nature des travaux. La même personne peut
assurer le travail de coordination pendant la phase de
conception et durant lexécution des travaux.
La réglementation est plus souple pour
les chantiers dont la surface est inférieure à 500 m².
Pour autant quils répondent aux conditions,
larchitecte et/ou lentrepreneur peuvent
assurer eux-mêmes la coordination de la sécurité.
Ouvrages ayant une surface
totale inférieure à 500 m²
(à l'exclusion de la construction
et de la démolition de ponts, tunnels, viaducs, aqueducs,
châteaux d'eau, tours, pylônes, cheminées d'usines)
Ouvrages concernés
Appartiennent à cette catégorie, presque tous les
ouvrages qui sont réalisés pour le compte de
particuliers qui font construire ou transformer une
habitation. Cependant, elle comprend également tous les
ouvrages à but professionnel, commercial ou lucratif et
donc aussi tous les ouvrages réalisés pour le compte d'employeurs
ou de services publics, pour autant que la surface totale
reste inférieure à 500m².
Au cours du projet
Quand désigner le coordinateur-projet ?
Lorsque plusieurs entrepreneurs réaliseront des travaux
sur le chantier, ou lorsqu'on ignore à l'avance combien
d'entrepreneurs seront concernés par la réalisation, un
coordinateur-projet est désigne avant l'élaboration du
projet d'ouvrage.
Qui désigne le coordinateur-projet ?
La désignation se fait par le "maître d'uvre
chargé de la conception"
Si la collaboration d'un architecte est légalement
exigée, l'architecte désigne le coordinateur-projet.
Si la collaboration d'un architecte n'est pas exigée
légalement, le coordinateur est désigné par la
personne qui, pour le compte du maître d'ouvrage, est
chargée de la conception. Il peut s'agir d'un
entrepreneur, qui dans ce cas combine le projet et l'offre
de prix, par exemple en cas de rénovation de la toiture
ou d'une cuisine aménagée.
Qui peut être coordinateur-projet ?
Ces coordinateurs-projet peuvent être architectes ou
coordinateurs , mais pour les ouvrages où la
collaboration d'un architecte n'est pas exigée
légalement, ils peuvent également être des
entrepreneurs qui satisfont à des conditions plus
souples.
Avant le commencement des travaux sur le terrain
Quand désigner le coordinateur-réalisation ?
Lorsque les travaux seront réalisés par plus d'un
entrepreneur, un coordinateur-réalisation est désigné,
avant le début des travaux.
Qui désigne le coordinateur-réalisation ?
Cette désignation se fait par un maître d'uvre et
pas par le maître d'ouvrage.
Dans la pratique, il s'agit de:
- l'architecte
- ou, à défaut d'architecte, en fonction du cas,
- de l'entrepreneur principal
- ou du premier entrepreneur qui conclu un
contrat avec le maître d'ouvrage.
- S'il n'y a pas d'entrepreneur principal,
mais bien différents entrepreneurs qui
se succèdent sur le chantier de manière
qu'eux-mêmes, ou les personnes qui
éventuellement réalisent pour eux les
travaux en sous-traitance, n'y entament
des travaux aussi longtemps que leur
prédécesseur n'a pas achevé ses
travaux, l'obligation de coordination
passe alors automatiquement d'un
entrepreneur à l'autre et chaque
entrepreneur désigne son coordinateur.
Qui peut être coordinateur-réalisation ?
La fonction de coordinateur-réalisation peut être
exercée par des architectes ou par des coordinateurs-
réalisation, mais également des entrepreneurs qui
satisfont à des conditions plus souples, peuvent exercer
la fonction, peu importe si la collaboration d'un
architecte est légalement exigée ou pas.
Conditions pour pouvoir exercer la fonction de
coordinateur
Pour les architectes et coordinateurs en
matière de sécurité et de santé externes :
Les architectes et les coordinateurs en matière de
sécurité et de santé qui exercent la fonction de
coordinateur, doivent satisfaire aux conditions relatives
aux diplômes, à l'expérience professionnelle et à la
formation complémentaire qui étaient déjà prévues
dans l'arrêté royal avant d'être modifié par l'arrêté
royal du 19 janvier 2005.
En matière de formation complémentaire, il s'agit de
celle permettant l'obtention des diplômes de
coordinateur de niveau A ou B, ou de conseiller en
prévention de niveau I ou II.
Nouveauté pour les architectes : l'assimilation aux
coordinateurs de niveau A des architectes qui ont suivi
une formation en tant qu'architecte, dans laquelle les
termes finaux des cours de formation complémentaire pour
coordinateurs sont intégrés et pour laquelle, au cours
des examens, on vérifie également l'acquisition des
compétences relatives aux termes finaux.
Certes, cette assimilation ne peut s'effectuer que
lorsque les instituts de formation pour architectes
donneront les formations adaptées et fourniront des
diplômés, tout en tenant compte du stage de deux ans
que doit suivre le jeune architecte.
Pour les entrepreneurs:
Pour les entrepreneurs qui exercent la fonction de
coordinateur, on fait une différence entre:
- d'une part les chantiers à risque accru (par
exemple, où on travaille à des hauteurs de plus
de 5m ou dans des excavations d'une profondeur de
plus de 1,2m) ou dont l'importance dépasse les
500 " hommes-jour " (c.à.d. 500
journées de travail)
- et d'autre part, les chantiers sans ce risque et
d'une plus petite importance.
Pour la première catégorie de chantiers citée en
point 1 ci-dessus, avec un risque accru ou d'une plus
grande importance,
l'entrepreneur peut exercer la fonction de
coordinateur si, à sa propre demande, il est placé sur
une liste publique par l'administration, après que celle-ci
a examiné s'il répond à chacune des conditions
suivantes:
- il a au moins 10 ans d'expérience
professionnelle pratique dans le type de travaux
qu'il coordonne,
- il a eu la direction d'ouvrages pendant au moins
5 ans,
- au cours des 5 dernières années, il n'a pas
été condamné, il n'a reçu aucune amende
administrative et il n'a pas fait l'objet d'un
ordre d'arrêt de ses travaux, en raison d'infractions
en matière de sécurité et de santé au travail
- et il a suivi une formation limitée d'au moins
24 heures en matière de coordination et de
sécurité et de santé sur les chantiers
temporaires ou mobiles.
Un travailleur de l'entrepreneur, qui répond aux
mêmes conditions, peut évidemment également exercer la
fonction de coordinateur, étant entendu que dans ce cas,
ni ce travailleur, ni l'entrepreneur, n'ont encouru
aucune des sanctions citées ci-dessus.
Pour la seconde catégorie de chantiers citée en
point 2 ci-dessus, donc sans risque accru et d'une
importance limitée, suffit pour l'entrepreneur comme
seule condition : le suivi avec un résultat favorable d'une
formation limitée d'au moins 12 heures en matière de
coordination et de sécurité et de santé sur les
chantiers temporaires ou mobiles.
L'impression pourrait être donnée qu'on impose aux
entrepreneurs des exigences moins sévères qu'aux
architectes.
Lors de la détermination des exigences on est toutefois
parti du principe que l'entrepreneur qui a exercé
pendant au moins dix ans sa profession de manière
correcte (6), a accumulé beaucoup d'expérience
dans l'application des principes de prévention.
A l'exception des architectes qui ont suivi une formation
complémentaire de coordinateur ou de conseiller en
prévention, les architectes n'ont par le passé pas
accumulé une telle expérience.
Documents lors de la coordination
Pour le plan de sécurité et de santé:
- Un modèle simplifié peut être utilisé.
- Pour les chantiers sans risque accru et d'une
importance limitée, où un entrepreneur avec 12
heures de formation en matière de sécurité et
de santé peut exercer la fonction de
coordinateur, le plan de sécurité et de santé
peut être remplacé par une convention écrite
conclue entre les intervenants et dans laquelle
sont repris des accords précis concernant les
travaux successifs ou simultanés, leur délais d'exécution,
ainsi que les moyens de prévention prévus.
Le journal de coordination ne doit plus être
utilisé.
Si des intervenants se comportent d'une manière
qui est contraire aux prescriptions de sécurité et de
santé, le coordinateur le leur notifie par écrit.
Le dossier d'intervention ultérieure ne doit pas
mentionner tous les éléments qui doivent l'être pour
les ouvrages d'une surface totale égale ou supérieure
à 500 m², mais il peut, en raison de l'utilité
importante pour les éventuelles interventions
ultérieures à l'ouvrage, par exemple pour éviter que l'on
fore à travers une conduite d 'électricité dans un mur,
être limité à l'information sur les éléments
structuraux et essentiels de l'ouvrage, à l'information
relative à la nature et à l'endroit des dangers
décelables ou cachés (les conduites utilitaires), aux
plans correspondant réellement à l'exécution et à la
finition et à l'identification des matériaux utilisés.
Spurce http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=4740#AutoAncher1
Lintervention
d'un coordinateur de sécurité est obligatoire pour tous
les chantiers sur lesquels plus d'un entrepreneur seront
au travail en même temps ou successivement.
Il s'agit aussi bien de nouvelles constructions que de
rénovations.
Le
coordinateur de sécurité doit être désigné pour
chaque nouveau chantier à commencer, et pour les
chantiers sur lesquels les travaux n' avaient pas encore
débuté au 11 décembre 2001.
Les travaux exécutés par un seul
entrepreneur général sans sous-traitants ne relèvent
pas de cette obligation.
En
principe, le maître d'ouvrage doit
désigner le coordinateur de sécurité.
- Le
coordinateur peut être choisi librement
à condition de remplir les conditions de
compétence et dexpérience requises (ce n'est
pas toujours le cas malheureusement ).
- Il
est préférable de faire appel à un conseiller
extérieur plutôt qu'à un coordinateur
rémunéré par l'entreprise de construction, il
sera plus impartial.
- Le
coordinateur sera votre conseiller:
attention, il n'a aucun pouvoir d'injonction,
il ne peut pas interdire à un entrepreneur de
travailler dans de mauvaises conditions de
sécurite,
mais il peut dénoncer les faits devant l'Inspection
Technique du Service Fédéral Emploi-Travail-Concertation
Sociale qui mandatera un inspecteur qui lui peut
ordonner l'arrêt immédiat des travaux.
Le maître d'ouvrage est toujours responsable de
la sécurité sur le chantier, veillez donc à
faire signer par les différents entrepreneurs un
engagement par lequel ils s'engagent à respecter
la sécurité, et si besoin est, une clause d'astreinte
pour tout retard dû à un problème lié à la
sécurité.
L'entrepreneur quant à lui doit respecter
les prescriptions légales en matière de
sécurité.
- Le
coordinateuir ne contrôle pas la bonne
exécution des travaux selon les règles de l'art
(c'est une mission de l'architecte), il contrôle
le travail sous l'aspect de la sécurité
exclusivement.
Il n'a donc aucune responsabilité en cas de vice
de construction.
- Il ne
contrôle pas plus le travail de votre architecte,
il peut simplement le conseiller, entre autre su
l'opportunité de faire certains aménagements
qui offriront plus de sécurité.
Le
coordinateur de sécurité doit établir un plan de
sécurité et de santé, et spécifier quelles mesures
doivent être prises par les entrepreneurs, par exemple l'installation
de filets ou de barrières, la signalisation et le
balisage du chantier, la fermeture des ouvertures
dangereuses (baies, cages d'escalier,...)
Il doit veiller a ce que les différents entrepreneurs ne
se gênent pas les uns les autres ( risques de co-activité
).
Cela devrait réduire considérablement le nombre d'accidents
sur les chantiers de construction.
Projet et Réalisation : la
coordination de sécurité est constituée de deux
parties.
Un
coordinateur de sécurité projet doit être désigné au
plus tard lors de la phase d'étude.
Celui-ci aide l'architecte à intégrer dans les plans et
dans le devis définitif les principes de prévention et
les règles de sécurité pour l'exécution des travaux.
Sa vision extérieure et basée sur la sécurité lui
permettra de conseiller votre architecte et de lui
suggérer éventuellement des modifications qui
amèneront plus de sécurité, par exemple pour les
accès et les évacuations lors d'un incendie, ou pour le
nettoyage de baies vitrées inaccessibles, ou pour
accéder à des parties de l'immeuble lors d'entretien
ultérieurs.
Le coordinateur doit établir également un plan de
sécurité et de santé, ainsi qu'un dossier d'intervention
ultérieure ( D.I.U. ).
Avant que
les travaux ne débutent réellement, un coordinateur de
sécurité réalisation doit être désigné.
Celui-ci veille a ce que le plan de sécurité et de
santé soit mis en oeuvre pendant les travaux, et
ladapte le cas échéant. coordonne également la
prévention des risques pendant les diverses phases de l'exécution.
Il termine le DIU en fonction des travaux effectivement
exécutés ( as built ).
Dans la
majorité des cas, les deux fonctions sont exercées par
la même personne.
Qui
paie le coordinateur de sécurité ?
Le maître
doeuvre doit joindre à son offre un devis
séparé pour les mesures et moyens de prévention
prévus dans le plan de sécurité et de santé.
Si l'architecte (maître duvre ) se charge en
plus de la mission de coordination (s'il a le diplôme
requis par le SPF Emploi et Travail), ce qui devrait
être rare, le maître d'ouvrage doit intégrer dans le
contrat une clause qui spécifie cette mission et
séparer de manière distincte le coût de cette mission.
Le maître d'ouvrage paie les honoraires du coordinateur
de sécurité et les frais des éventuelles mesures à
prendre.
Le coût
précis de la coordination de sécurité est difficile a
évaluer. Il est fonction de la mission exacte du
coordinateur, du nombre de réunions, de visites, etc,...
Certains parlent de 0,5 a 5 % du budget de construction.
La Confédération de la Construction qualifie ces
chiffres d'exagérés, et parle de 0,75 a 1,5 %, ce qui
est plus raisonnable et plus conforme à la réalité.
Attention aux soi-disants coordinateurs qui n'ont
aucune qualification et demandent des honoraires
exagérés pour le type de prestation qu'ils fournissent,
en ne visitant quasi jamais les chantiers.
Selon la Ministre de l'emploi et du travail, la mesure
rendrait la construction pour les ménages de 1,2 a 3,8 %
plus chère.
En règle générale, le prix de la coordination est
relativement plus important pour les petits travaux que
pour les grands chantiers de construction, la
préparation du dossier étant similaire.
Sur simple demande, nous vous ferons
une offre personnalisée en fonction de votre
construction.
Nous commençons un dossier à partir de 500 euros plus
les visites et rapports suivants.
Certains bradent aujourd'hui les
prix:
assurez-vous qu'ils ont les qualifications nécessaires
et que leur mission de surveillance sera effectivement
remplie, Il existe trop de coordinateurs fantômes qui n'ont
aucun diplôme agréé par le SPF Emploi et Travail
Bon à savoir : la plupart des
sociétés de construction clé sur porte ont déjà
intégré la coordination de sécurité dans leurs
activités.
Bien entendu le maître d'ouvrage doit payer pour cela un
montant distinct.
Il va sans dire que l'indépendance de
ce CSS est sujette à caution puisqu'il est rémunéré
par l'entreprise de construction.
Qui
peut agir comme coordinateur de sécurité ?
Le
coordinateur de sécurité doit satisfaire
aux exigences de capacité qui sont prévues dans la
réglementation.
Peuvent travailler comme coordinateur de sécurité : un
expert indépendant, un coordinateur qui travaille pour
un bureau spécialisé, un architecte, un entrepreneur qui
ont suivi une formation spécifique et passé avec
succès un examen devant un jury agréé.
Cette qualification n'est pas toujours rencontrée, les
cours suivis doivent avoir reçu l'aval du SPF Emploi et
Travail
L'architecte propre du maître d'ouvrage peut agir en
tant que coordinateur de sécurité, pour autant qu'il
satisfasse à toutes les exigences.
Que couvre le
Dossier dIntervention Ultérieure ?
Dans le
cas d'une nouvelle construction ou d'une rénovation
importante, le coordinateur de sécurité doit également
tenir à jour un dossier d'intervention ultérieure. C'est
le livre journal de votre habitation, il evoluera avec
elle.
Ce dossier comprend tous les documents qui peuvent être
importants pour les travaux d'entretien, de rénovation
ou de destruction ultérieurs.
Le coordinateur doit remettre le diu au maître d'ouvrage.
Le maître d'ouvrage doit conserver le dossier, et en cas
de travaux ultérieurs, le communiquer au coordinateur (
ou en l'absence de ce dernier, à l'entrepreneur).
Lors de la vente de l'immeuble, le dossier doit être
remis au nouveau propriétaire.
S'il n'intervient
pas de coordinateur (p. ex. si on travaille uniquement
avec un seul entrepreneur général), le maître d'ouvrage
doit tenir à jour lui-même ce dossier d'intervention
ultérieure, ou confier cette tâche à l'architecte ou
un entrepreneur.
Dans le
cas d'immeuble de moins de 500m², un diu simplifié peut
être réalisé contenant:
1° les informations relatives
aux éléments structurels et essentiels de l'ouvrage;
2° les informations relatives à la nature et l'endroit
des dangers décelables ou cachés, notamment les
conduits utilitaires incorporés;
3° les plans qui correspondent effectivement à la
réalisation et la finition;
4° l'identification des matériaux utilisés.
Ces documents sont fournis généralement par la ou les
entreprises intervenantes lors de la remise du cahier des
charges et des prix de construction.
La tradition des maçons est de placer un
bouquet au point le plus haut de la maison dont ils ont
fini la construction, c'est un porte bonheur.
Par faute d'une prévention suffisante,
il arrive qu'en guise de bouquet, on mette une couronne...
le
harcèlement moral au travail:
mobbing.pdf ou la-violence-sans-violence.pdf
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