Marc Poelmans
Conseiller en Prévention
Coordinateur Sécurite Chantiers Temporaires et Mobiles (agréé
AR 25/01/2001)
29 Rue des Ecoles, B-4600 Visé
0495/12.29.09
FORFAITS MINIMA | |||
Projet et Réalisation + DIU | Projet seul | Réalisation seule | DIU seul |
500 | 250 | 350 | Création d'un Dossier d'Interventions Ultérieures sans intervention de coordination, après achèvement des travaux: àpd 250 euros (+ visite sur place 0,50 euros/km trajets AR compris) |
par entreprise intervenant sur le chantier | |||
100 | 100 | 100 | |
par visite de chantier ou entreprise |
|||
50 euros | 0,50 euros/km trajets AR compris) | ||
forfait général: 0,1% du montant des travaux | |||
exemple Chantier 150.000 euros = forfait: 150 euros projet+réalisation: 500 4 entreprises intervenantes: 400 euros 5 visites: 250 (+km) total: 1300 euros |
exemple Chantier 250.000 euros = forfait: 250 euros projet+réalisation: 500 6 entreprises intervenantes: 600 euros 7 visites: 350 (+ km) total: 1700 euros |
||
exemple: gros oeuvre fermé travaux
effectuées par le propriétaire Chantier 150.000 euros = forfait: 150 euros réalisation: 300 2 entreprises intervenantes: 200 euros 3 visites: 150 (+km) total: 800 euros |
exemple gros oeuvre fermé travaux
effectuées par le propriétaire Chantier 250.000 euros = forfait: 250 euros réalisation: 300 3 entreprises intervenantes: 300 euros 3 visites: 150 (+km) total: 1000 euros |
Deux formules s'offrent à vous.
La tarification en régie, la plus
souple, vous permet de choisir le niveau de coordination
que vous jugez indispensable tout en respectant le
prescrit légal minimum. Une offre particulière sera calculée en fonction des prestations minimum légales et de vos choix en nombre et qualité de prestations (réunions, analyses, visites, etc. ). Des prestations complémentaires sont toujours possible au tarif horaire. Les honoraires seront facturés mensuellement, et payables au comptant. |
Tarif
horaire des prestations en régie ( ou supplémentaires au
forfait )
= 50 =
Forfaits minima en régie :
Projet et Réalisation |
Projet seul |
Réalisation seule |
500 |
250 |
350 |
La tarification au forfait, reprend les exigences de la loi et tient réellement compte de l'esprit de celle-ci en offrant le maximum de garanties en sécurité santé. |
Pour
les chantiers dits normaux, incluant les risques liés au travail
en hauteur.
Les chantiers comportant des risques liés à :
incendie, explosion, chimie, bactériologie, nucléaire,
atmosphère confinée ou tout autre environnement dangereux (
autoroute, train, avions, ... ) feront l'objet d'une offre
particulière.
Les chantiers dits répétitifs, avec une forte similitude
dans leur déroulement feront l'objet d'un contrat annuel basé
sur une offre particulière.
PHASE PROJET |
|||
de - |
- à ... |
||
1 |
0 |
25.000 |
250 |
2 |
25.001 |
50.000 |
500 |
3 |
50.001 |
100.000 |
750 |
4 |
100.001 |
250.000 |
1.000 |
5 |
250.001 |
500.000 |
1.500 |
6 |
500.001 |
1.000.000 |
1.800 |
PHASE REALISATION
par semaine entamée entre l'ouverture et la fermeture
complète du chantier. Comprend minimum 1 visite/réunion
+ rapport.
de - |
- à ... |
semaine |
|
1 |
0 |
25.000 |
130 |
2 |
25.001 |
50.000 |
140 |
3 |
50.001 |
100.000 |
150 |
4 |
100.001 |
250.000 |
160 |
5 |
250.001 |
500.000 |
170 |
6 |
500.001 |
1.000.000 |
180 |
Les honoraires seront facturés mensuellement sur base des états d'avancement du projet et du chantier, et payables au comptant.
Par exemple :
Montant du chantier
:
100.000 , estimation
Durée de la phase projet
: 3
mois
Durée de la phase réalisation : 5 mois/22
semaines, réel
Montant réel final du chantier : 125.000
Les honoraires de la phase projet sont de 750
, soit 3 factures de 250
Les honoraires de la phase réalisation sont de 22 x 165 ,
soit 3.630 répartis sur 5 factures de 726
Lors de la remise du DIU, 30 jours maximum après la fermeture du
chantier, une facture complémentaire de 300 sera émise
compte tenu du montant réel final des travaux.
La mission du coordinateur a pour but la prévention des accidents et la coordination des mesures de sécurité et de santé à prendre en compte par le maître de louvrage, sur le chantier précité, conformément :
aux prescriptions de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de lexécution de leur travail |
à larrêté royal du 25 Janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles. |
Les prestations faisant lobjet de la mission seront élaborées par le coordinateur à partir des documents mis à sa disposition, ceci en étroite collaboration avec le maître de louvrage, le ou les maître(s) duvre, les entreprises concernées par la réalisation du projet et leurs conseillers en prévention respectifs. Il est sous-entendu que tous les documents demandés par le coordinateur lui seront remis gratuitement et dans les délais requis par les intervenants concernés.
La mission du coordinateur comprend principalement les cinq prestations suivantes:
Létablissement du Plan de Sécurité Santé, ainsi que ses adaptations. |
La tenue du Journal de Coordination et la rédaction de rapports. |
Létablissement du Dossier dInterventions Ultérieures, ainsi que ses adaptations. |
Lorganisation de réunions de coordination en matière de sécurité-santé. |
Les visites hebdomadaires de chantier relatives à la coordination en matière de sécurité-santé. |
Lors de la conception
du projet, le coordinateur sassurera que les choix
architecturaux, techniques et organisationnels permettent une
intégration des principes généraux de prévention.
Afin de réaliser ces prestations, le coordinateur organisera des
réunions de coordination avec le maître de louvrage, le
maître duvre, les bureaux détudes et les
conseillers en prévention concernés.
Ce dossier comprend :
la description de louvrage à réaliser, du projet jusquà sa réalisation complète ; | ||||||
la description des résultats de lanalyse des risques ; | ||||||
la description des mesures de prévention. Cette description comprend :
|
Le Plan Général de Sécurité et de Santé sera établi avant louverture du chantier.
1.3. Analyse des offres en matière de sécurité :
Un rapport danalyse des offres en matière de sécurité sera remis au maître de louvrage sur base des 3 offres présélectionnées.
Létablissement du Dossier dInterventions
Ultérieures se fera par le biais du coordinateur. Il
reprendra les éléments utiles en matière de sécurité et de
santé à prendre en compte lors déventuels travaux
ultérieurs. Ce dossier sera établi au fur et à mesure de
lavancement des études et du chantier sur base des
documents remis par les différentes parties. Le dossier sera mis
à jour et transmis au maître de louvrage à la fin des
travaux.
Ce dossier est obligatoire en cas de revente de la maison
Le coordinateur tiendra le Journal de coordination, dont une copie sera à disposition sur le chantier et contenant :
Renseignements généraux et adresses utiles. |
Plan de Sécurité Santé général et annexes |
Plans de Sécurité Santé des entreprises |
Rapports des réunions de coordination projet |
Rapports de visite du coordinateur SS |
Rapports de visite des services dinspection, CNAC, conseillers en prévention et de la médecine du travail |
Relevés et analyses des accidents du travail |
Le coordinateur organisera les réunions de coordination quil jugera nécessaires avec le maître de louvrage, le maître duvre, les bureaux détudes, les responsables des entreprises et les conseillers en prévention des différents intervenants. Le nombre de réunions contractuel est défini en annexe 1 dans une fourchette de maximum/minimum.
2.2.2.
Visites du chantier
Le coordinateur effectuera des visites pour coordonner la mise en
uvre des mesures de sécurité suivant les règles prévues
au plan de sécurité et de santé et les plans particuliers des
entreprises. Il rédigera, suite à ces visites, un rapport
signalant les manquements ainsi que les situations dangereuses
constatées, les mesures de prévention conseillées pour y
obvier, leurs délais dapplication et évaluera la
prévention pour les phases à venir. Le rythme des visites et
leur durée tiendront également compte des risques évalués
pour les différentes phases de la réalisation.
Le rythme contractuel de visites est fixé à .1. visite hebdomadaire, avec latitude de quelques jours selon les phases importantes et/ou dangereuses su chantier.
Le Dossier dInterventions Ultérieures sera adapté en fonction des documents transmis par les différentes parties.
Chaque entreprise fournira 15 jours avant le début de son intervention sur chantier son Plan Particulier de Sécurité qui sera harmonisé et intégré par le coordinateur dans le Plan Général de Sécurité et de Santé. Lobligation de fourniture du Plan Particulier de Sécurité sapplique à toutes les entreprises, co-traitantes ou sous-traitantes sur le chantier.
Phase de PROJET : minimum / maximum MO = Maître d'Ouvrage - MOEU = Maître d'Oeuvre - EG = Entreprise Générale - ST = Sous Traitant
MO |
MOEU |
MO+MOEU |
MOEU+EG+ST |
ST/chaque |
............. |
|
1 | 1/1 |
1/1 |
1/2 |
1 |
1 |
|
2 | 1/1 |
1/1 |
1/2 |
1 |
1 |
|
3 | 1/1 |
1/1 |
1/3 |
1 |
1 |
|
4 | 1/2 |
1/2 |
1/3 |
1 |
1 |
|
5 | 1/2 |
1/2 |
1/3 |
1/2 |
1/2 |
|
6 | 1/2 |
1/2 |
2/4 |
1/2 |
1/2 |
|
7 | 1/3 |
1/3 |
2/4 |
1/3 |
1/2 |
|
8 | 1/3 |
1/3 |
3/5 |
1/3 |
1/2 |
Phase de REALISATION : minimum / maximum
MO |
MOEU |
MO+MOE |
MOEU+EG+ST |
ST/chaque |
Visites Hebdo. |
|
1 | 1/1 |
1/2 |
1/2 |
1/mi-travaux |
1 |
1 |
2 | 1/2 |
1/3 |
1/2 |
1/mois |
1 |
1 |
3 | 2/3 |
1/4 |
2/3 |
1/mois |
1 |
1 |
4 | 2/4 |
2/5 |
2/3 |
1/mois |
1 |
1 |
5 | 2/5 |
2/6 |
2/4 |
1/mois |
1/2 |
1 |
6 | 3/6 |
3/7 |
2/4 |
1/mois |
1/2 |
1 |
7 | 3/7 |
3/8 |
3/5 |
1/mois |
1/2 |
1 |
8 | 3/8 |
3/9 |
3/5 |
1/mois |
1/2 |
1 |
MO = Maître d'Ouvrage - MOEU = Maître d'Oeuvre - EG = Entreprise Générale - ST = Sous Traitant
Tous nos prix s'entendent HORS T.V.A. de 21 %